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Brevet insolite : « Schmuckstück » ou le collier de nouilles

Le collier de nouille, symbole national de l'amour filial au moment de la fête des mères fait cette fois l’objet d’une demande de brevet bien insolite chez nos voisins outre-Rhin.

Touroude & Associates

La demande de brevet allemande DE 10349934A1 déposé par l’inventrice Johanna Gabriel, le 23 octobre 2003 nous présente comme le précise son titre concis un « Schmuckstück » (un bijou en français).  La pièce de joaillerie et la méthode pour la fabriquer, décrites dans cette demande de brevet, concernent à la grande surprise des examinateurs de l’office allemand des brevets (DPMA), un collier de pâtes peintes et vernies.

Le saviez-vous ?

Les recettes de cuisine ne sont pas brevetables. D'autres méthodes permettent de protéger vos créations culinaires pour prévenir les contrefaçons. Pour être certain qu'une invention soit brevetable, une étude de brevetabilité personnalisée peut être réalisée par un conseil en Propriété Industrielle.

« Schmuckstück » la demande de brevet « al dente ».

La demande de brevet décrit une pièce de joaillerie composée des pâtes alimentaires (« non-cuites ») enrobées par différents agents protecteurs non toxiques, tel que des couches de peintures, de vernis et de la laque.

Cette demande de brevet à été rejetée par l’office en accord avec la loi sur les brevets allemands. Cependant, même si l’inventrice n’a pas obtenu de brevet pour son invention elle a tout de même pu sur la base de ce dernier faire la demande et acquérir un autre titre : un « Gebrauchsmuster » ou modèle d’utilité allemand.

L’examen du Gebrauchsmuster étant moins formel que celui des brevets : l’office vérifie seulement qu’il s'agit d'une invention technique sans examiner nouveauté, activité inventive ou application industrielle de l'invention.

Johana Gabriel a ainsi pu profiter pour une durée de 6 ans de son titre DE20316497 (U1) portant sur les bijoux de pâtes. Cela pour le plus grand plaisir des friands d’histoires insolites.


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Le conseil en Propriété Industrielle vous informe

Vous voulez protéger une invention mais ne connaissez pas les bonnes procédures ?