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Recherches d'antériorités

Ne réinventez pas la roue 

Vous lancez un nouveau programme de R&D  ?
Vérifiez avant s’il n’existe pas des brevets et publications sur ce sujet  

Quand faire une recherche d’antériorités ?

La recherche d’antériorités, aussi appelée recherche d’art antérieur, est vivement conseillée au démarrage d’un nouveau programme de R&D, et a minima avant la rédaction d’une demande de brevet. Elle permet de vérifier l’environnement de publications et de brevets autour de votre invention.

La stratégie de recherche de YesMyPatent se base sur  plusieurs critères  :

Les recherches d’antériorités permettent d’identifier des antériorités gênantes, d’éviter des dépenses inutiles dans la rédaction et le dépôt d’une demande de brevet, de réorienter le projet et la R&D.

Elles mettent également en évidence des brevets déjà délivrés sur la même invention, évitant ainsi de lancer un produit contrefaisant sans le savoir.

Une recherche d’antériorités exhaustive ?

Bien que les recherches d’antériorités permettent d’identifier les risques les plus évidents, elles ne fournissent pas nécessairement une information exhaustive des divulgations antérieures.

En effet, des limites aux recherches d’antériorités existent :

    • Un nombre toujours croissants de documents = 150+ millions de brevets et 240+ millions d’articles scientifiques dans les bases de données,  
    • Délais d’accessibilité au public des demandes de brevets après leur dépôt (+18 mois)
    • Délais de mise à jour des bases de données
    • Communications orales 
    • Usages antérieurs non répertoriés 
    • Registres incomplets/inaccessibles pour certains pays
    • Traduction automatique de brevets étrangers de mauvaise qualité
       

Pour rappel :

Ne divulguez jamais votre invention sans contrat de confidentialité avant le dépôt de votre brevet ou il sera antériorisé ! Vous avez divulgué votre invention sans NDA ? Prevenez nous immédiatement pour évaluer les conséquences et éventuels remèdes